Mentions légales

Ce site est la propriété de la société ZABOJAD SASU : THE HAPPY SHARING COMPANY (AZL) au capital social  de 10.000 €, RCS Saverne ;SIRET 752-025-643-00012 SIREN 752-025-643 dont les coordonnées sont :

  • Adresse du siège social  : 09 C Rue Principale 67120 Altorf France
  • Téléphone : +33675801365
  • Courrier électronique : info@zabojad.com
  • N° de TVA intracommunautaire : FR16752025643

Le Directeur de la publication du site Zabojad.com est Monsieur Frédéric Schwaller, en sa qualité de Président et Gérant.

Le prestataire assurant l'hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société PEER1 (www.peer1.com). La création graphique du site a été réalisée par la société INCOMM et s'inspire de la contribution de Monsieur Guillaume Baduel-Web Agencia dans les précédents développements de versions de sites internet Zabojad.com.

Le contenu du site

La société Zabojad SASU-The Happy Sharing Company garantit les caractéristiques essentielles des produits. La société Zabojad SASU-The Happy Sharing Company ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site. 

La société Zabojad SASU-The Happy Sharing Company ne peut être tenue pour responsable d'éventuels virus qui pourraient infecter l'ordinateur ou tout matériel informatique de l'Internaute, suite à une utilisation, à l'accès, ou au téléchargement provenant de ce site.

La société Zabojad SASU-The Happy Sharing Company se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales à tout moment, étant entendu que toute commande effectuée avant la modification de l’offre sera honorée.

Droits d'auteurs et propriété intellectuelle

Ce site est la propriété de Monsieur Frédéric Schwaller et de Zabojad SASU qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images...).

Sauf autorisation écrite préalable de Monsieur Frédéric Schwaller, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées.

Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Protection de la vie privée et des données personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration simple auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés, en date du 01/12/2017, enregistrée sous le numéro 2126754V0.

L'Internaute est informé que les informations qu'il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à l'exécution des prestations proposées par la société Zabojad SASUThe Happy Sharing Company. L'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant en écrivant au siège de la société.

Par ailleurs, les ordinateurs se connectant au présent site stockent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte dénommés "Cookies " qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (type de navigateur, les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, ...). La société Zabojad SASU-The Happy Sharing Company utilise ces "Cookies" à des fins statistiques, en vue d'améliorer l'ergonomie du site, de mieux suivre les centres d'intérêts des internautes. L'internaute connecté au site a la liberté de s'opposer à l'enregistrement de "cookies" en utilisant les fonctionnalités correspondantes sur son navigateur. Dans ce cas, il se peut qu'il ne puisse bénéficier de la totalité des fonctions et des services proposés sur le présent site internet. 

Zabojad SASU-The Happy Sharing Company et le site Zabojad.com est conforme à la Directive européenne 95/46/CE -EUR-Lex 32016R0679 sur la Règlementation Générale de Protection des Données Personelles(RGPD) en matière de collecte et de traitement des données personnelles.

Dernières Révisions et mises à jour des textes en  Juillet 2018. 

Liens hypertextes vers des sites tiers

Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et la société Zabojad SASU-The Happy Sharing Company  ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société Zabojad SASU-The Happy Sharing Company : seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de la société pourra être engagée.

Droit applicable

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français et du droit local Alsace-Moselle. Tout litige est à traiter dans notre Juridiction et par le Tribunal de SAVERNE.