Règlement Intérieur

Règlement Intérieur applicable aux sessions de Formation dispensées par

Zabojad SASU-The Happy Sharing Company

Valable pour les cours et séminaires Happy Sharing-Happy Inside et Happy Sharing-Happy Outside

 

Article 1er : Personnel Assujettis

Le présent règlement s’applique aux stagiaires des sessions Happy Sharing-Happy Inside et Happy Sharing-Happy Outside. Chaque stagiaire est censé accepter les termes du présent contrat lorsqu’il suit une formation dispensée par Zabojad SASU et ses intervenants.

Article 2 : Conditions Générales

Toute personne participant à une session de formation doit respecter le présent règlement pour toutes les questions relatives à l’application de la règlementation en matière d’hygiène et de sécurité, ainsi que les règles générales à et permanentes relative à la discipline. Les formation Happy Inside et Happy Outside visent à développer la bienveillance et le bien-être au travail. Les cas et exercice font appel à une grande variété de pédagogie utilisant des cas, des simulations, de la vidéo, des jeux.

Article 3 : Règles Générale d’hygiène et de sécurité

Article 4 : Maintien et Etat du Matériel 

Le matériel utilisé pendant les sessions Happy Sharing-Happy Inside et Happy Sharing Happy Outside est mis à disposition des participants. Les participants aux sessions sont tenus d’utiliser le matériel conformément à leur objet. L’utilisation à des fins personnelles est interdite.

Article 5 : Consignes d’Incendie

Dans les sessions Happy Inside et Happy Outside, les lieux et bâtiments, salles des sessions de formation comportent des consignes de sécurité affichées idem pour les sessions Intra-Entreprises chez les clients. Les règles et consignes d’évacuation en cas d’Incendie sont affichées. Elles comportent notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours de manière à être connues des participants. Des exercices, démonstrations pour vérifier le bon fonctionnement du matériel sont réalisés de manière régulière.

Article 6 : Accident

Tout accident ou incident survenu à l’occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré et par le stagiaire accidenté où les personnes témoins de l’accident, au responsable de l’organisme. Conformément à l’article R 6342-3 du Code du travail tout accident survenu en cours de session, le déplacement pendant qu’il se rend sur le lieu de formation ou en revient n’est pas pris en compte, fait l’objet d’une déclaration par le responsable du centre de formation auprès de la caisse de sécurité sociale.

Article 7 : Boissons Alcoolisées

Il est interdit aux participants de pénétrer en état d’ivresse à toute session de formation et de consommer où de rapporter des boissons alcoolisées dans la salle de formation.

Article 8 : Accès aux postes de distribution des boissons

Lors des sessions Happy Inside de l’eau sera mise à disposition des participants et un accès aux distributeurs de boissons non alcoolisées fraiches où chaudes pendant les pauses définies.

Article 9 : Interdiction de Fumer

En application du décret n°92-478 du 29 Mai 1992 fixant les règles et conditions d’interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif, il est strictement interdit de fumer pendant les cours ateliers et sessions de formation Happy Sharing-Happy Inside. Les pauses sont aménagées et définies par un espace fumeur à l’extérieur des bâtiments.

Article 10 : Horaires-Absences-Retards

Les horaires de la formation sont fixés par le responsable de formation et figurent dans les invitations et le programme de la session, ces derniers ne peuvent être modifiés sauf circonstances exceptionnelles. Les participants sont tenus de respecter les horaires et prévenir en cas d’empêchement de suivre les horaires. Toute absence partielle longue ne permet de délivrer l’attestation de complétude du stage si elle excède une demi-journée de formation.

En cas d’absence, ou de retard les stagiaires doivent avertir et prévenir le formateur où l’organisme de formation. Les participants ne peuvent s’absenter sauf circonstances exceptionnelles précise et définie. (Urgences, Maladie, Décès). En cas d’absence pendant la session de formation les frais de formation sont dus et ne peuvent être remboursés au participant.

Article 11 : Accès aux sessions

Un plan d’accès est remis aux participants avec les invitations, les participants ayant accès aux salles de formation ne sont pas autorisées à :

  1. Faire entrer des personnes étrangères et non inscrites aux sessions Happy Inside sans autorisations.
  2. Apporter des Marchandises destinées à être vendues au personnel où aux participants.

Article 12 : Tenue et Comportement

Les participants aux sessions de formation Happy Inside sont invitées à se présenter dans une tenue décente dans laquelle ils sont à l’aise (Dresscode Casual Business) et à avoir un comportement correct à l’égard de tout le personnel du lieu de formation y compris le personnel de nettoyage.

Article 13 : Informations Administration/Formation

Inscription : Les inscriptions se font par une convention de formation où un contrat cadre, le cas échéant la partie administrative des invitations peut être prise en charge par le client. Les documents clients sont alors utilisés et font foi en cas de sous-traitance.

Convocation : L’invitation comporte la date, le lieu et les horaires et un plan d’accès à la formation.

Feuille de Présence : La feuille de présence indique les heures et doit être signée le matin et l’après-midi par les participants.

Evaluation à chaud : A la fin de chaque session une feuille d’évaluation de sessions est remplie

Attestation de formation : Chaque participant se voit remettre une attestation de présence

Article 14 :  Responsabilité en cas de vol et/ou d’endommagement de biens personnels.

Les participants sont priés de faire attention à leurs effets personnels. Les salles sont fermées lors de la pause déjeuner. Zabojad SASU décline toute responsabilité en cas de perte, de vol où détérioration des objets personnels déposés dans les salles de cours, ateliers, locaux administratifs, parcs de stationnements.

Article 15 : Restauration Nourriture

Il est interdit d’apporter de la nourriture, seul les fruits, petits gâteaux et lors des pauses déjeuner plateaux repas et boissons sont présents en salle de formation. Il est d’usage que le groupe déjeune ensemble soit au restaurant soit au restaurant d’entreprise. Les allergies (Gluten, et autres) doivent être précisée à l’intervenant Zabojad SASU où au restaurateur le cas échéant. En cas d’intoxication alimentaire, Zabojad SASU décline toute responsabilité.

Article 16 : Sanctions Disciplinaires

  • Rappel à l’ordre : L’intervenant Zabojad SASU peut faire un rappel à l’ordre à n’importe quel moment de la session de formation et présenter le règlement Intérieur.
  • Avertissement écrit dans les dispositifs longs
  • Expulsion Temporaire : Une expulsion temporaire peut être prononcée pendant la session
  • Expulsion Définitive : Une expulsion définitive peut être prononcée pendant la session

Article 17: Entretien Disciplinaire                                                                                                        

Convocation : L’entretien disciplinaire qui suit le non-respect du règlement Intérieur a lieu après la session de formation et se fait par une convocation écrite à l’attention du participant. Le participant dispose du droit de se faire accompagner de la personne de son choix.

Notification de la sanction : La sanction disciplinaire en cas de manquement au présent règlement intérieur se fait lors de l’entretien à l’oral et peut donner lieu à l’exclusion de la session.

Article 18 : Propriété Intellectuelle Supports Pédagogiques

Les documents pédagogiques sont la propriété intellectuelle Zabojad SASU et le cas échant de leur auteur, le cas échéant des droits d’auteur sont reversés selon les dispositifs pédagogiques. L’usage des supports de formation est exclusivement réservé au participant. Toute reproduction des supports, cas, jeux et documents pour des tiers est formellement interdite, l’usage des supports est propre au participant.

Article 19 : Enregistrement Audio – Enregistrement Vidéo

Il est formellement interdit d’enregistrer sous quelques formes que ce soit (Dictaphone, Caméra, téléphone) les sessions de formation Happy Sharing-Happy Inside et Happy Sharing-Happy Outside sans en avoir fait la demande préalable et obtenu une autorisation préalable de l’intervenant de Zabojad SASU-The Happy Sharing Company.

Article 20 : Information Affichage Publicité

Le présent règlement intérieur est public, il est publié sur le site zabojad.com et disponible sur demande, et à disposition des participants de chaque session Happy Sharing-Happy InsideHappy Sharing-Happy Outside.